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Les Contrats d'Assurance de Personnes
Intitulé :
Les Contrats d'Assurance de Personnes
Catégorie :
313 Assurances
Sous catégorie :
assurances
Durée de la formation : 2
Objectif : initiation
Dates et lieux :
Détails de l'objectif
Comprendre les mécanismes juridiques, techniques et financiers des contrats d'assurance Vie.
Donner une information et un conseil de qualité sur les différents contrats entrant dans la gamme des assurances Vie.
Profils stagiaire
Tout collaborateur en relation avec la prestation de vente ou de gestion d'un contrat d'assurance de personnes (retraite, prévoyance...)
Prérequis
Aucun prérequis nécessaire
Programme


LA GAMME DES ASSURANCES DE PERSONNES
Panorama

LES OPERATIONS D'ASSURANCE VIE
Les différentes formules d'assurance Vie : capital différé, rente différée, rente immédiate
Aspects techniques du calcul des primes
Constitution de la provision mathématique

LES OPERATIONS D'ASSURANCE DECES
Les différentes formules d'assurance décès : temporaire décès, vie entière...
Aspects techniques du calcul des primes
Constitution de la provision mathématique

LES FORMULES MIXTES

LA SOUSCRIPTION DU CONTRAT D'ASSURANCE
Les parties en présence
Les informations préalables
Les documents contractuels
La souscription du contrat décès et son cadre légal spécifique

LA DECLARATION DU RISQUE
Lors de la souscription du contrat et en cours de contrat
Les conséquences d'une fausse déclaration

LA PROCEDURE DE PAIEMENT DES PRIMES EN ASSURANCE VIE

ASPECTS FINANCIERS ET FISCAUX DU CONTRAT
Distinction entre opération d'assurance et opération de capitalisation
Les éléments distinctifs du cadre fiscal de l'assurance Vie
Les contrats libellés en euros et les contrats libellés en UC

EXISTENCE DE LA PROVISION MATHEMATIQUES ET SES CONSEQUENCES
La provision mathématique et les droits du souscripteur
Prérogatives détaillées du souscripteur, conditions et limites éventuelles







ASPECTS JURIDIQUES SPECIFIQUES LIES A LA CLAUSE BENEFICIAIRE
La désignation du bénéficiaire et ses droits
L'absence de clause bénéficiaire renseignée
Cas de caducité et de nullité de la clause

LE PRINCIPE FORFAITAIRE
Définition
Implications et commentaires

LE REGLEMENT DU CONTRAT D'ASSURANCE
Le règlement des sommes assurées sur un contrat vie - décès




Méthode d’apprentissage Apports théoriques et méthodologiques